aujourd'hui: 0
hier: 0
Auteurs: 449
Invités : 0
Auteurs : 9
Total: 9
| BLOGs - Article de ORMOY |
Publier les articles de ORMOY |
30/10/09
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2009
|
Posté par J-F R,vendredi 30 octobre 2009 21:02:37  CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2009 Sous la présidence de Mme RATIVEAU Chantal, Maire Présents : Mmes RATIVEAU, DESCHAMPS, GUIBERT, MARCHAND MM. CLERIN, MITTENNE, MOREAU, JAGUENEAU, NEYENS, REPOSEUR, ROLLIN, SOLIGNAT Absents : Mme MATHIEU représentée par Mme RATIVEAU Mme TROCH Secrétaire de séance : M. ROLLIN Ordre du jour Location des jardinages Astreinte du personnel communal Travaux d’extension H.T. « Proches et Goubiches » Plan d’accessibilité Point sur la construction de la cantine Visite de la station d’épuration de CUY Bulletin municipal Affaires diverses Le compte-rendu de la dernière réunion, n’ayant fait l’objet d’aucune observation, est adopté à l’unanimité. LOCATION DES JARDINAGES Mme le Maire expose le souhait de récupérer les jardinages après la récolte de 2010. Un courrier sera joint au titre de recettes adressé aux locataires fin 2009 pour les en informer. M. SOLIGNAT signale que certaines parcelles sont situées au milieu des communaux et propose, à cette occasion, d’effectuer un remembrement. M. MITTENNE précise qu’ un remembrement est une opération onéreuse. M. ROLLIN s’indigne que des chemins ont été labourés et demande qu’une remise en état soit effectuée. M. SOLIGNAT souligne que la commune se doit également d’entretenir les chemins. M. CLERIN suggère qu’une commission élargie se réunisse pour étudier la situation. VOTE pour la récupération des jardinages : 1 CONTRE : M. SOLIGNAT 2 ABSTENTIONS : Mme MARCHAND, M. JAGUENEAU Etant donné la démission de M. GOIN, M. Didier SOLIGNAT est nommé rapporteur de la commission des chemins et M. Philippe MOREAU sera suppléant. ASTREINTE DU PERSONNEL COMMUNAL Mme le Maire expose au Conseil que le personnel communal peut être amené à intervenir en dehors de ses heures de travail en cas d’incident sur la commune et propose d’instaurer un dispositif d’astreinte et de permanence. Le Conseil Municipal autorise le Maire à mettre en place ce dispositif conformément aux textes en vigueur. VOTE : 1 abstention ; M. JAGUENEAU TRAVAUX D’EXTENSION H.T. Postes « Proches et Goubiches » Le projet d’extension s’élève à 103 291 € HT. Le Syndicat d’Electrification participe à hauteur de 50 % soit 51 645.50 € Une participation complémentaire peut être obtenue du F. A. C. E. Le Conseil Municipal approuve le financement proposé ci-dessus. PLAN D’ACCESSIBILITE Suite au décret du 17 mai 2006 qui généralise le principe d’accessibilité pour les établissements et les installations ouverts au public, les communes sont dans l’obligation d’adapter ou d’aménager leurs locaux existants avant le 01 Janvier 2015 afin que toute personne handicapée puisse y accéder. Pour ce faire, une étude doit être effectuée. Le montant s’élève à 15 000 € environ. Afin d’amoindrir la dépense, les communes de CHEMILLY, HERY, BEAUMONT et ORMOY se proposent de se regrouper. POINT SUR LA CONSTRUCTION DE LA CANTINE Les travaux suivent leurs cours. Pas de problème particulier à ce jour. VISITE DE LA STATION D’EPURATION A CUY MM. MITTENNE, NEYENS et ROLLIN ont visité la station d’épuration de la commune de CUY qui s’est dotée d’une station biologique par un système d’épandage des boues sur des plateformes plantées de roseaux. Ce système qui rentre dans le cadre de l’amélioration de l’environnement semble fiable et économique. La commune décide de solliciter une étude auprès de la DDEA. BULLETIN MUNICIPAL Madame le Maire demande que les rapporteurs de commissions travaillent sur le bulletin et qu’une réunion ait lieu au mois de Novembre pour rassembler toutes les informations recueillies. AFFAIRES DIVERSES Le Conseil Municipal accepte le remboursement d’un montant de 19.10 € de l’Association des Amis des Orgues pour le remplacement des jouets qui ont été cassés lors du stage de cet été. Demande d’adhésion de la commune de BRIENON à la C.D.C. du SEIGNELOIS Madame le Maire expose que le Conseil Municipal doit se prononcer sur la demande d’adhésion de la commune de BRIENON à la CDC. Le Conseil Municipal, après délibération ACCEPTE à l’unanimité. Journées du Patrimoine Le Maire et le Conseil Municipal remercient toutes les personnes qui ont aidé à l’organisation des Journées du Patrimoine, particulièrement les écoles et M. WARRIE de l’auberge qui se sont investis et ont ainsi enrichi cette manifestation. Repas du 3ème Age Cette journée a été particulièrement appréciée autant pour la qualité du repas que pour l’animation et l’ambiance qui émanaient. Programme des fêtes de fin d’année Vendredi 11 décembre marché de Noël des écoles Samedi 12 décembre marché de Noël du Foyer Rural (section 3ème Age) Dimanche 13 décembre course cyclo-cross – Entente Cycliste Auxerroise Samedi 19 décembre distribution des colis de Noël Le 21 octobre, la commission du CCAS se réunira pour déterminer le contenu des colis de Noël et la commission des fêtes se réunira pour organiser le Noël des enfants. Sécurité M. BONVALOT de la DDEA viendra voir sur place mardi 20 octobre pour faire des propositions à la commune. La Route des Mouillères à La Malmaison présentent des crevasses à cause de l’humidité dûe aux arbres non taillés qui longent cette route. Un courrier sera envoyé aux propriétaires riverains. Les porte-manteaux et les rideaux ont été posés dans les écoles. Un devis a été demandé pour changer les volets cassés du logement de fonction. Mme le Maire informe le Conseil des démarches effectuées, dans le cadre de ses pouvoirs de police, concernant le placement et l’euthanasie d’ un chien mordeur qui présentait un danger grave pour les personnes. Suite à un entretien avec M. CARRA, Maire de BRIENON, à propos de la réhabilitation du presbytère, une rencontre avec l’association Vitavie aura lieu Lundi 19 octobre. La date des Vœux du Maire est fixée au 08 Janvier 2010. Séance levée à 23 H 30 |
URL du trackback :
http://blog-media.info/modules/weblog/weblog-tb.php/4765
Les commentaires appartiennent à leurs auteurs. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu.
| Auteur | Conversation |
|---|
