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27/11/09
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CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2009
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Posté par J-F R vendredi 27 novembre 2009 20:24:20  CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2009 Sous la présidence de Mme RATIVEAU Chantal, Maire Présents : Mmes RATIVEAU, DESCHAMPS, GUIBERT, MATHIEU, TROCH MM. CLERIN, MITTENNE, MOREAU, JAGUENEAU, NEYENS, REPOSEUR, ROLLIN, SOLIGNAT Absents : Mme MARCHAND M. NEYENS représenté par M. MITTENNE Secrétaire de séance : M. MITTENNE Ordre du jour Projet achat photocopieur Travaux dans l’église Compte rendu de la réunion du Conseil d’Ecole Compte rendu des commissions Virement de crédits Cérémonie du 11 Novembre Affaires diverses Le compte-rendu de la dernière réunion, n’ayant fait l’objet d’aucune observation, est adopté à l’unanimité. PROJET ACHAT COPIEUR Mme le Maire expose au Conseil que le photocopieur de la mairie est dépassé et qu’un copieur couleur serait plus adapté aux besoins de la commune. Pour cela 3 fournisseurs ont été consultés, MILLOT, DACTYL BURO et YONNE COPIE. La proposition d’achat de YONNE COPIE est la plus intéressante pour un montant de 5 500 € H.T. Le Conseil Municipal accepte la proposition de Mme le Maire. TRAVAUX DANS L’EGLISE Les supports vitraux sont en mauvais état ; certains menacent de tomber dans l’église. Il est nécessaire d’une part de sécuriser les zones concernées et d’autre part de prévoir la réfection des parties abîmées. La sacristie nécessite également des travaux (changement des fenêtres, plafond etc…) Pour ce faire, il sera demandé conseil aux monuments de France. Les travaux d’électricité seront pris en charge par le Clergé. REUNION DU CONSEIL D’ECOLE Il est demandé que la cour de l’école primaire soit balayée après la location de la salle des fêtes. Dans le cadre du plan de prévention en cas d’alerte nucléaire, la commune doit fournir un plan des écoles, des bouteilles d’eau, du ruban adhésif pour obturer les ouvertures, une radio à piles pour chaque classe. La confection des gâteaux par les parents est désormais interdite pour les fêtes. La subvention communale délivrée aux écoles sera désormais gérée par la mairie pour l’achat du mobilier. COMMISSION DU CCAS Les colis seront confectionnés par Le Borvo et Festins de Bourgogne. La distribution aura lieu le samedi 19 décembre à partir de 14 H OO. COMMISSION DES FETES La sortie de fin d’année pour les enfants des écoles aura lieu à YOUMBAO le mercredi 16 décembre à 13 h 00. Pour les ados de 12 à 18 ans, une sortie cinéma est prévue le 21 décembre à 13 Heures. La chorale St Loup se produira à l’église le vendredi 18 décembre à 20 H 30. VIREMENTS DE CREDITS Suite à l’emprunt effectué pour financer la construction de la cantine et afin de régler l’échéance avancée au mois de décembre, il y a lieu d’effectuer un virement de crédits d’un montant total de 13 100 € (en section d’investissement 12 087 € du compte 21571 au compte 1641 ; en section de fonctionnement 1 013 € du compte 022 au compte 66111). Suite à l’étude du réseau d’assainissement effectué en 2007, la dépense ayant été moins élevée que la prévision, la subvention accordée a été réduite d’un montant de 2 824 € qui a été versée à tort à la commune et qu’il faut rembourser à l’A.E.S.N. Afin d’effectuer ce remboursement, un virement de crédits d’un montant de 2 500 € doit être effectué du compte 022 au compte 673. Afin de régler l’achat du copieur sur l’exercice 2009, un virement de crédits d’un montant de 6 000 € du compte 21571 au compte 2183 doit être réalisé. Le Conseil Municipal, après délibération, accepte ces modifications budgétaires. CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE La cérémonie est avancée à 11 H 30. Elle sera suivie de la remise de la médaille régionale, départementale, communale à M. Michel REPOSEUR pour son dévouement pendant 43 ans au sein de la commune. MISSION ATESAT Mme le Maire expose le projet de convention relative à l’Assistance Technique de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire. Le Conseil Municipal approuve la convention proposée dont la rémunération forfaitaire annuelle s’élève à 162.68 €. AFFAIRES DIVERSES Il y a lieu de prendre une délibération pour autoriser le S.I.E.A. à réaliser les études d’extension des réseaux basse tension. Accord du Conseil. Remerciements de la famille RAIMBAULT suite aux obsèques de leur mère. Le courrier de Mme Patricia FOUQUEAU se plaignant de nuisances sonores sera lu lors du prochain Conseil. Des odeurs persistent dans le vestiaire. L’architecte, Mme PREVERAL, sera contacté à ce sujet. Un courrier sera adressé aux agriculteurs afin de faire le point sur les chemins communaux. La commission des chemins étendue aux agriculteurs se réunira le mardi 24 novembre à 20 h 30. Suite au passage de l’épareuse de la CDC, il est demandé par M. SOLIGNAT que la partie haute des chemins en zone boisée soit également élargie mais si possible par une machine qui scie plutôt qu’une broyeuse. Il est toujours constaté une rétention d’eau devant chez M. Serge SOLIGNAT. Les Vœux du Maire auront lieu vendredi 8 janvier 2010 à 18 H 30. La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au lundi 07 décembre à 20 h 30 |
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